Maîtrise des Risques SSE : Cadre Réglementaire et Responsabilités Juridiques : programme complet | Keyrium

De la théorie à la pratique : Maîtrise des Risques SSE : Cadre Réglementaire et Responsabilités Juridiques met l'accent sur les cas d'usage réels.

Ce parcours s'adresse aux décideurs souhaitant sécuriser leur gouvernance face aux évolutions constantes du droit du travail et de l'environnement. L'approche combine analyse des textes législatifs et étude de jurisprudences récentes pour transformer la contrainte réglementaire en levier de performance opérationnelle. Le programme détaille la distinction entre obligation de moyens et obligation de résultat, tout en analysant les mécanismes de délégation de pouvoirs. Les participants apprennent à identifier les zones de vulnérabilité de leur organisation pour mettre en place des mesures de prévention efficaces. L'accent est mis sur la gestion des risques SSE intégrée aux processus de décision. À travers des cas concrets, la formation permet de définir un plan d'action pour limiter l'exposition juridique de l'entreprise et de ses représentants légaux. Le module inclut un focus sur la responsabilité environnementale et les nouvelles normes de conformité. Cette session en présentiel favorise l'échange d'expériences et l'application immédiate des acquis via des ateliers de diagnostic rapide.

Objectifs

Programme

[{"module": "Cadre Juridique et Gestion des Responsabilités SSE", "content": "Analyse du cadre législatif actuel. Distinction entre responsabilité civile et pénale. Étude des obligations de sécurité. Mécanismes de la faute inexcusable. Analyse de cas jurisprudentiels. Mise en œuvre des délégations de pouvoirs. Audit des points de vigilance. Stratégies de prévention et documentation de preuve.", "duration_hours": 7}]

Modalités

Cette formation est dispensée par BusinessDigital.fr, organisme certifié Qualiopi (NDA 84692529769).